D. FERRIEUX, Chr. BARRUEL, A. CLERMONT, L. MELOCCHI NOTAIRES EXPERTS CONSEILS Notaires - VIZILLE

Présentation de l'office

L'étude est située à Vizille, dans l’agglomération de Grenoble en Isère, sur l'axe reliant Grenoble aux stations de l'Oisans (Chamrousse, Les Deux Alpes, L’Alpe d'Huez, Oz, Vaujany), à proximité des communes de :

  • Brié-et-Angonnes,
  • Champ-sur-Drac,
  • Champagnier,
  • Domène,
  • Gières,
  • Jarrie,
  • Meylan,
  • Notre Dame de Mésage,
  • Saint Barthélémy de Séchilienne,
  • Saint Martin d'Uriage,
  • Saint Pierre de Mésage,
  • Vaulnaveys-le-Bas,
  • Vaulnaveys-le-Haut.

Me FERRIEUX et ses collaborateurs sont à votre disposition pour vous accompagner en droit immobilier, droit de l'environnement, droit de la famille, droit de l'entreprise, droit des sociétés...

L'office détient les minutes de Mes Paul TRICHON, Yves JEAN et Xavier François RAUBY.

L'équipe

Maître Delphine FERRIEUX PEYRIN-BIROULET
Notaire
Maître Christiane BARRUEL
Notaire

Documents à télécharger

Profession

Le rôle du notaire

Un article sur les rôles des notaires.

Les domaines d'intervention des notaires

Un article résumant les prestations du notaire dans ses principaux domaines d'intervention.

La responsabilité et les obligations des notaires

Quelles sont les responsabilités et les obligations des notaires?

L'acte authentique notarié

Quels sont les intérêts de l'authenticité des actes reçus par un notaire ?

Le notaire Médiateur

Le notaire dans le rôle du médiateur.

Les frais d'acte

Résumé sur la composition du tarif des actes

Un article succinct expliquant les différents types de frais et leur composition.

LOI n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques

Il s'agit du texte de loi régissant l'implantation et le fonctionement des études notariales.

Décret n° 2016-230 du 26 février 2016 relatif aux tarifs de certains professionnels du droit et au fonds interprofessionnel de l'accès au droit et à la justice

Il s'agit d'un décret sur les tarifs pratiqués par plusieurs professions dont les notaires.

Arrêté du 26 février 2016 fixant les tarifs règlementés des notaires

Arriêté fixant les tarifs règlementés des notaires

Arrêté du 28 octobre 2016 relatif aux tarifs réglementés des notaires

Arrêté complémentaire à l'arrêté du 26 février 2016 fixant les tarifs règlementés des notaires.

Arrêté du 20 janvier 2017 relatif aux tarifs réglementés des notaires

Arrêté relatif aux tarifs des notaires pour les divorces.

PACS

Le PACS et le testament

Pourquoi faire un testament pour les couples pacsés?

Donation

Donner un bien tout en conservant l'usufruit

La donation de la nue-propriété d'un bien et ses avantages fiscaux.

Vente / Acquisition

Les droits de préemption

Faut-il avoir peur de la préemption?

Divorce

Le notaire et le divorce

Le divorce par consentement mutuel sans passer devant le juge.

Succession

Guide de la succession

Vous retrouverez la liste des pièces à fournir pour l'ouverture d'un dossier de succession ainsi que le déroulement et l'explication des actes de succession.

L'office en images