Présentation de l'office
L'étude est située à Vizille, dans l’agglomération de Grenoble en Isère, sur l'axe reliant Grenoble aux stations de l'Oisans (Chamrousse, Les Deux Alpes, L’Alpe d'Huez, Oz, Vaujany), à proximité des communes de :
- Brié-et-Angonnes,
- Champ-sur-Drac,
- Champagnier,
- Domène,
- Gières,
- Jarrie,
- Meylan,
- Notre Dame de Mésage,
- Saint Barthélémy de Séchilienne,
- Saint Martin d'Uriage,
- Saint Pierre de Mésage,
- Vaulnaveys-le-Bas,
- Vaulnaveys-le-Haut.
Me FERRIEUX et ses collaborateurs sont à votre disposition pour vous accompagner en droit immobilier, droit de l'environnement, droit de la famille, droit de l'entreprise, droit des sociétés...
L'office détient les minutes de Mes Paul TRICHON, Yves JEAN et Xavier François RAUBY.
L'équipe
Notaire
Documents à télécharger
Profession
Un article sur les rôles des notaires.
Un article résumant les prestations du notaire dans ses principaux domaines d'intervention.
Quelles sont les responsabilités et les obligations des notaires?
Quels sont les intérêts de l'authenticité des actes reçus par un notaire ?
Le notaire dans le rôle du médiateur.
Les frais d'acte
Un article succinct expliquant les différents types de frais et leur composition.
Il s'agit du texte de loi régissant l'implantation et le fonctionement des études notariales.
Il s'agit d'un décret sur les tarifs pratiqués par plusieurs professions dont les notaires.
Arriêté fixant les tarifs règlementés des notaires
Arrêté complémentaire à l'arrêté du 26 février 2016 fixant les tarifs règlementés des notaires.
Arrêté relatif aux tarifs des notaires pour les divorces.
PACS
Pourquoi faire un testament pour les couples pacsés?
Donation
La donation de la nue-propriété d'un bien et ses avantages fiscaux.
Vente / Acquisition
Faut-il avoir peur de la préemption?
Divorce
Le divorce par consentement mutuel sans passer devant le juge.
Succession
Vous retrouverez la liste des pièces à fournir pour l'ouverture d'un dossier de succession ainsi que le déroulement et l'explication des actes de succession.
